1.  Partenariats

Le CLIENT qui souhaite acheter un PRODUIT sur commande doit exprimer, sur la base d'une idée personnelle, d'un croquis, d'une image suggestive ou simplement d'une brève description, un PRODUIT original qui ne figure pas dans le portefeuille ATRO au moment de la demande ou qui n'enfreint pas le droit d'auteur d'un tiers, a deux options :

1.1. Il mentionne que ce PRODUIT doit rester unique, uniquement en sa possession, et dans ce cas ATRO s'engage à ce que ce projet soit classé uniquement à la disposition de ce CLIENT.

1.2. Il mentionne que ce PRODUIT peut être vendu à d'autres CLIENTS.

DANS CE CAS, IL DEVENIRA AUTOMATIQUEMENT PARTENAIRE D'ATRO ET AURA UN COMPTE SUR LEQUEL 5% DES VENTES D'ATRO SERONT PAYÉS EN RELATION AVEC CE PRODUIT, Y COMPRIS LE PRODUIT (OU LES PRODUITS SI LA QUANTITÉ ÉTAIT PLUS SUPÉRIEURE) ACHETÉ PAR LE CLIENT. LE PRODUIT DEVIENT LA PROPRIÉTÉ D'ATRO ET ATRO A LE DROIT DE L'AMÉLIORER, DE LE COMPLÉTER AFIN D'AUGMENTER SA VALEUR.

Lorsque le compte atteint la valeur avec laquelle le PARTENAIRE a initialement acheté le produit, il a le droit de demander gratuitement d'autres PRODUITS dans la limite de cette valeur (ou plus avec le paiement de la différence) ou d'en demander la valeur en espèces par virement. Les frais du virement bancaire vers une banque roumaine seront à la charge d'ATRO.

Et ainsi de suite.

1.3. Le prix dans les cas 11.1 et 11.2 ci-dessus est identique.

1.4. Le PARTENAIRE sera informé trimestriellement ou chaque fois que le cas l'exige de la valeur de son ou ses comptes.

1.5. Les PRODUITS de 11.2 achetés ultérieurement par ce CLIENT seront également pris en considération.

1.6. Le montant versé sur le compte du PARTENAIRE sera considéré comme 5% de la valeur du produit (TVA incluse, hors transport).

1.7. Si des améliorations, des ajouts, etc. seront apportés au PRODUIT ultérieurement. par ATRO qui augmentera la valeur du produit, la différence de valeur ne sera pas prise en compte pour le point 11.6. S'ils sont également apportés par le PARTENAIRE, la différence sera prise en compte.

1.8. ATRO se réserve le droit de modifier le prix du PRODUIT en fonction des aspects de conception et d'exécution à un moment donné et le pourcentage de 5% suivra ce prix. La limite à partir de laquelle le CLIENT peut bénéficier de ses bénéfices (c'est-à-dire la valeur d'achat avec TVA, sans transport) reste fixe, celle qui profite au CLIENT étant donné que les prix auront très probablement une tendance à la hausse.